Dernière mise à jour : 25 juin 2026
Clément Durand, entrepreneur individuel (EI) — 47 rue de Lyon, 33000 Bordeaux — SIREN 106 265 937, SIRET 10626593700016 — Email : clementdurand27pro@gmail.com — Tél. : +33 6 95 66 16 05. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Les présentes Conditions générales de vente (CGV) régissent la vente de tirages d'art photographiques encadrés, fabriqués à la commande. Elles s'appliquent à toute commande passée sur le Site et sont réputées acceptées par l'acheteur lors de la validation de sa commande. Le vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Les œuvres sont des tirages photographiques d'art, imprimés sur papier Hahnemühle Photo 260 g en tirage pigmentaire UltraChrome HD, puis encadrés à la commande (passe-partout blanc, verre plexiglas 3 mm de haute qualité, baguette bois). Chaque pièce est fabriquée individuellement après commande ; elle n'est ni produite en série, ni tenue en stock.
Trois formats sont proposés (ratio 3:2). Les dimensions s'entendent pour le tirage, puis pour l'œuvre une fois encadrée :
| Format | Tirage | Encadré (environ) | Prix |
|---|---|---|---|
| S | 50 × 75 cm | 64 × 89 cm | 310 € |
| M | 60 × 90 cm | 74 × 104 cm | 379 € |
| L | 70 × 105 cm | 82 × 117 cm | 449 € |
Les photographies présentées sur le Site sont les plus fidèles possibles ; le rendu des couleurs et des contrastes peut néanmoins varier légèrement selon l'écran de consultation et ne saurait engager la responsabilité du vendeur.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. En application de l'article 293 B du CGI, la TVA n'est pas applicable (franchise en base) : les prix affichés sont nets, sans TVA. La livraison est gratuite et incluse dans le prix. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le produit est facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
L'acheteur sélectionne ses œuvres, leur format et leur finition, puis valide son panier et procède au paiement. La vente est définitivement conclue après confirmation du paiement. Un récapitulatif est adressé par email. Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur, de motif légitime ou d'indisponibilité.
Le paiement s'effectue en ligne, au comptant à la commande, par carte bancaire (et moyens associés type Apple Pay / Google Pay) via le prestataire sécurisé Stripe. Les données de paiement sont traitées directement par Stripe ; le vendeur n'y a pas accès et ne les conserve pas. La commande n'est traitée qu'après encaissement effectif.
Les œuvres sont imprimées et encadrées par un partenaire spécialisé situé dans l'Union européenne (Allemagne), puis expédiées directement à l'adresse indiquée par l'acheteur. Le délai indicatif est d'environ 10 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande, en France métropolitaine et dans les pays limitrophes. Les délais peuvent varier selon la destination et les périodes de forte activité.
Le transfert des risques de perte ou d'endommagement intervient à la remise du colis à l'acheteur. À réception, l'acheteur est invité à vérifier l'état de l'œuvre et à signaler toute anomalie (voir Article 8).
En cas de produit endommagé pendant le transport, non conforme à la commande ou défectueux, l'acheteur doit en informer le vendeur par email à clementdurand27pro@gmail.com dans les meilleurs délais, en joignant des photographies à l'appui. Le vendeur procédera, selon le cas, au remplacement de l'œuvre ou à son remboursement.
Les œuvres bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code civil.
L'offre s'adressant à des acheteurs professionnels agissant dans le cadre de leur activité, le droit de rétractation prévu par le Code de la consommation au bénéfice des consommateurs ne s'applique pas. En outre, les œuvres étant confectionnées spécialement à la commande, elles relèvent de l'exception prévue à l'article L221-28 3° du Code de la consommation.
Les photographies demeurent la propriété intellectuelle exclusive de Clément Durand. L'achat porte sur le seul support physique et n'emporte aucune cession de droits d'auteur ni autorisation de reproduction, de revente ou d'exploitation commerciale de l'image.
Les données collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de différend, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, et s'agissant de relations entre professionnels, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Bordeaux.